Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMUS habille votre intérieur
ACCESSITE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3545961
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2017
DOMUS habille votre intérieur de ACCESSITE

Présentation de la marque DOMUS habille votre intérieur

Déposée le 26 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESSITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMUS habille votre intérieur »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCESSITE domicilié(e) 47 Cours Pierre Puget,13006 MARSEILLE - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 232 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS habille votre intérieur est expirée depuis le 26 décembre 2017.

ACCESSITE a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSITE


ACCESSITE Société par actions simplifiée - 47 Cours Pierre Puget,13006 MARSEILLE - 13006 - France - SIREN 394232300


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; administration commerciale, gestion administrative d'un centre commercial, services publicitaires rendus à un groupe de détaillants dans le cadre d'un centre commercial ; services d'animation commerciale ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de manifestations, et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; information statistique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; ventes aux enchères ; relations publiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité radiophonique et télévisée ; publication de textes publicitaires ; services de comparaison de prix ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; décoration de vitrines et de galeries commerciales.

Divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles et d'orchestres ; organisation de jeux et de concours ; organisation de concerts et d'animations musicales ; jeux d'argent ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; organisation de loteries ; représentation de spectacles.

Services de décoration intérieure ; conseils, informations et assistance dans le domaine de la décoration intérieure ; consultations professionnelles et conseils techniques dans les domaines de l'habitat et du bricolage ; élaboration de fiches techniques et de fiches conseils destinées à l'information des consommateurs dans les domaines du bricolage, de l'outillage, des matériaux, de l'entretien, de l'aménagement et de la sécurité de l'habitat.